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Par Me Rany SADER et Me Nisrine HADDAD Artist management is the most frustrating job in show business, I know, I've done it. Richard Schulenberg (Legal Aspects of the Music Industry) En harmonie avec l'évolution technologique en générale, et notamment dans le domaine de la diffusion télévisée et radiophonique, le monde de l'art, au Liban et dans les pays arabes, a été, ces dernières années, témoin d'un essor jamais connu auparavant. Alors, le nombre des artistes et des personnes travaillant dans le secteur artistique tels les producteurs, les poètes, les compositeurs, les entrepreneurs de spectacles, les réalisateurs, les distributeurs et les artistes - interprètes (chanteur, musicien, etc.) . a sensiblement augmenté. Une évolution du cadre juridique gérant les relations professionnelles liant l'artiste - interprète aux différentes personnes travaillant dans le domaine artistique ainsi qu'une transition au professionnalisme total à travers l'organisation de ces relations par des contrats spécialisés ont inévitablement accompagné cet essor artistique dans notre monde arabe. Suite à cette évolution et à la diversité des occupations de l'artiste - interprète (préparer, lancer et faire la commercialisation des chansons, tourner des vidéoclips, donner des représentations, participer à des émissions télévisées et radiodiffusées, faire des publicités, etc.), les professionnels d'entre eux devaient inévitablement recourir à une personne spécialisée en management pour les assister et les aider à organiser l'ensemble de leurs affaires artistiques. La présence d'un manager dans la vie de l'artiste - interprète professionnel est devenue une évidence, de sorte que certains se demandent sur la possibilité de l'évolution de l'artiste, sur le plan professionnel, en l'absence de son manager, surtout que la réputation de certains managers a dépassé celle des artistes. Le management artistique est plus qu'une simple profession de gestion. Le manager doit jouir de maintes qualités, d'une large expérience, et d'un niveau culturel élevé (dans les divers domaines et notamment dans ceux artistiques, musicaux, de commercialisation, de gestion, voire même financiers et juridiques .). Plus encore, il doit jouir d'un sens artistique distingué . puisque le manager est capable de propulser l'artiste vers la célébrité aussi rapidement qu'il est capable de le conduire à l'échec, surtout qu'exercer la profession du management artistique ne requière ni licence ni conditions préservant les droits de l'artiste, semblablement à celles en vigueur dans certains pays comme c'est le cas dans les Etats-Unis de l'Amérique (l'état de la Californie) qui n'autorisent qu'aux accrédités par la loi d'exercer le management des artistes. La présence d'un manager dans la vie de l'artiste - interprète professionnel est devenue une évidence, de sorte que certains se demandent sur la possibilité de l'évolution de l'artiste, sur le plan professionnel, en l'absence de son manager, surtout que la réputation de certains managers a dépassé celle des artistes. Par conséquent, le choix du manager est un des plus importants choix faits par l'artiste et il influe positivement ou négativement sur son parcours artistique, vu l'importance du rôle qu'il joue surtout quant au planning à long terme de l'avenir de l'artiste - interprète. Néanmoins, dans notre monde arabe en particulier, choisir un membre de la famille pour gérer les affaires de l'artiste est un phénomène commun. Par exemple, l'artiste Nawal Al Zoghbi a fait de son mari son manager, et l'artiste Ragheb Alameh a également compté sur son frère pour gérer ses affaires, et de même ont fait Ramy Ayyach et Diana Haddad. Mais malgré ces exemples réussis, cela n'est d'ailleurs pas la meilleure et l'unique manière de choisir un manager, car un membre de la famille ou un meilleur ami n'est pas forcément le manager adéquat, vu que ce dernier doit jouir de spécifiques qualités et d'expériences artistiques l'habilitant à exécuter les nombreuses tâches ramifiées qu'il doit prendre en main. A titre d'exemple, les deux artistes Amr Diab et Nancy Ajram ont choisi des managers hors du contexte familial et ils ont réalisé un succès sans précèdent en une très courte période. De même a fait le musicien Guy Manoukian A notre avis, le fait que le manager soit un membre de la famille ou non n'a aucun effet juridique sur la relation qui lie l'artiste à son manager si elle est encadrée par une convention écrite signée par les deux parties, stipulant les droits et les obligations incombant à l'une ou à l'autre des deux parties, et définissant les compétences du manager, pour éviter la naissance des litiges. Sachant que la relation artiste - manager est l'une des relations les plus tumultueuse dans le monde de l'art. Notons que les contrats qui unissent l'artiste à son manager ne sont pas des contrats nommés (c'est-à-dire encadrés conformément à des législations spécifiques) ; et par conséquent, outre le contrat, ils restent soumis aux textes généraux mentionnés dans les textes civiles et commerciaux et par ceux relatifs à la propriété intellectuelle en générale. L'objectif de cette étude est de donner aux artistes et aux managers un aperçu sur ce que doit contenir le contrat signé par l'artiste et le manager, sachant qu'il faut recourir à un avocat spécialisé en propriété intellectuelle en générale, et en affaires artistiques en particulier, pour organiser un tel contrat, vu son importance et sa précision, et ce malgré la ressemblance de la majorité des contrats de management artistique. 1. La différence entre le manager et l'agent : - Il est inévitable d'abord de rappeler la confusion faite dans certains milieux artistiques qui ne différencient pas entre le manager et l'agent, étant donné que tous les deux sont considérés comme les représentants personnels de l'artiste - interprète. L'agent fournit spécifiquement des efforts pour obtenir et/ou présenter des offres et/ou obtenir des promesses et/ou essayer d'obtenir des contrats, des représentations, et des opportunités de travail à travers lesquelles l'artiste - interprète performe. D'habitude, ses tâches s'achèvent par la signature du contrat entre l'artiste - interprète et la tierce personne (qu'elle soit une personne physique ou morale) ; sachant que son nom est rarement mentionné dans ce contrat, bien qu'il négocie ses termes contractuelles afin d'en procurer les meilleures, vu qu'il obtient un pourcentage déterminé (allant de 5 à 20% de la valeur du contrat) du revenu de l'artiste - interprète. Par conséquent, il n'est pas concerné par l'exécution du contrat et de ses subdivisions ou par la poursuite des affaires de l'artiste - interprète ou autres. Par contre, le manager s'occupe des affaires quotidiennes de l'artiste - interprète se rapportant à son évolution, et à la gestion de ses affaires. De même, il lui fournit les conseils nécessaires. Nous s'attarderons plus tard sur ce sujet. Et par conséquent, les tâches de l'agent sont totalement différentes de celles du manager. Notre monde arabe confond toujours les deux concepts susmentionnés, soit théoriquement ou pratiquement, vu que l'artiste - interprète traite souvent avec une seule personne pour être à la fois son agent et son manager. 2. La durée du contrat : - La durée du contrat est l'un des premiers points sur lequel l'artiste - interprète et son manager doivent s'accorder. L'artiste - interprète préfère souvent que la durée du contrat soit relativement courte afin de récupérer sa liberté de se contracter avec une tierce personne au cas où les circonstances changèrent. Par contre, le manager préfère que la durée du contrat soit longue, surtout si l'artiste - interprète était débutant dans le monde de l'art, car les efforts déployés par le manager peuvent tarder à donner leur fruit. D'habitude, la durée du contrat varie entre 3 à 5 ans, et peut parfois atteindre les 10 ans (par exemple le bureau du Studio Al Fann). La première durée contractuelle ne doit pas être, de préférence, inférieure à 2 ans puisque les efforts du manager ne verront pas probablement le jour avant un an à cause des premiers travaux préparatoires. Néanmoins, il est possible d'insérer dans le contrat une clause de sortie permettant la résolution du contrat avant son terme si les deux parties n'atteignent pas le but poursuivi par le contrat (il est souvent spécifié par une certaine somme d'argent découlant des affaires ou par un certain nombre de chansons par exemple) ; il est également possible d'ajouter une clause de reconduction tacite du contrat pour des périodes supplémentaires sauf si l'une des deux parties déclare expressément sa volonté de mettre fin au contrat en question. 3. Les obligations du manager : - Il incombe au manager de prendre en charge les aspects quotidiens de gestion relatifs au travail de l'artiste, et de chercher à évoluer et à améliorer la performance de l'artiste, de faire la commercialisation de ses affaires et d'améliorer son image. Il est tenu d'employer ses expériences, ses recherches, ses spécialisations, sa connaissance, ses relations artistiques et médiatiques, ainsi que toutes les habiletés qu'il possède pour mettre en évidence une image spéciale et unique de l'artiste, et pour évoluer et améliorer cette image. Le manager est également chargé de négocier au nom de l'artiste tous les contrats artistiques et publicitaires afin d'assurer les termes contractuels optimaux garantissant au mieux les intérêts de l'artiste, et il fournit pour y parvenir les soins avec la diligence d'un bon « père de famille », et par conséquent, il est chargé de refuser toute offre pouvant nuire à l'évolution artistique de l'artiste - interprète. Notons à ce sujet l'importance de bien choisir le manager qui doit rejeter les offres, même si elles sont rentables, pour préserver l'image et l'évolution de l'artiste qu'il représente. Il est souvent conseillé aux artistes - interprètes de conférer au manager le pouvoir limité de signer les contrats à court terme seulement (tel le contrat d'un récital de chant, ou d'une publicité, etc.). En ce qui concerne les autres contrats comme la renonciation des droits artistiques, ou le droit de l'exploitation de l'image de l'artiste pour une période excédant une seule année, il est préférable que l'artiste appose sa propre signature sur de tels contrats afin de préserver ses intérêts et d'éviter d'engager la responsabilité du manager. Dans le cadre de la poursuite des affaires artistiques, le manager est concerné par le choix des personnes accompagnant et/ou concernées par les affaires de l'artiste - interprètes tels l'ingénieur du son, les danseurs, les musiciens, etc. De même, il est chargé directement du choix des mots et des mélodies pris des poètes et des compositeurs, et il opte pour les distributeurs, les compagnies de production, et les maisons de disque . Il a également pour mission de choisir les agents avec qui il s'accorde sur toutes les conditions y compris les commissions. Le contrat doit mentionner si le manager possède ou non une autre qualité que celle d'agent ou de producteur. Le manager se charge également des contrats non artistiques faisant partie des affaires de l'artiste - interprète tel le choix des avocats représentant l'artiste devant les tribunaux, ainsi que les comptables et autres. Il en est de même pour les contrats à titre onéreux, ainsi que pour les fêtes de charité ou les festivals à caractère publicitaire ou charitable. Il se charge généralement de la révision des offres artistiques au sens large (des spectacles musicaux, des festivals, des pièces de théâtres, des émissions télévisées, des films de cinéma, des publicités, l'exploitation commerciale de l'image de l'artiste, etc.), en d'autre terme, de tout ce qui concerne les affaires et l'image de l'artiste. Insistons ici sur ce qui suit : Le contrat doit explicitement et clairement stipuler le cas de divergence d'opinions entre l'artiste - interprète et son manager par rapport à toutes les affaires tel le choix des mélodies, du titre de l'album ou de la compagnie de production, etc. Le cas échéant, la solution réside en l'adoption de l'avis de l'artiste et/ou celui de manager, et ce suivant les cas. Cependant, certains managers refusent de signer un contrat ne leur conférant pas le plein pouvoir de management et de prises de toutes les décisions malgré la désapprobation de l'artiste. Le manager doit chercher à assurer à l'artiste la publicité nécessaire et décente, et ce afin de faire la commercialisation de ses ouvres artistiques ; de même, il s'occupe de toutes ses campagnes publicitaires et de ses relations publiques, et il doit superviser et faire évoluer le site Web propre à l'artiste, et de protéger son nom de domaine (pour interdire toute l'exploitation par une tierce personne). En plus, il est chargé de préserver l'image de l'artiste par tous les moyens tel l'enregistrement du nom de l'artiste comme marque déposée afin de l'exploiter commercialement. Le manager s'engage également à fournir les conseils en tant que conseiller artistique de l'artiste et de donner son avis sur tous ses oeuvres artistiques quoi qu'elles soient, et par conséquent, il aide l'artiste à choisir les ouvres littéraires, artistiques, et musicales les plus convenables, et à tout ce qui se rapporte avec sa vie professionnelle en générale. Le manager est tenu à veiller sur l'exécution des contrats artistiques comme convenus afin d'assurer les intérêts de l'artiste, et pour ce il est en droit de prendre toutes les mesures qu'il juge nécessaires tels le fait de se pourvoir en justice devant les tribunaux de tous genres et degrés pour assurer la bonne exécution des contrats ou la réclamation des dommages - intérêts en cas d'inexécution ; il a également le droit de recourir à l'arbitrage conformément à ce qu'il juge convenable. Le manager collecte également toutes les sommes découlant des contrats et de tous les oeuvres artistiques accomplies par l'artiste et il remet à ce dernier les droits financier qui lui sont dus au titre des affaires auxquelles il participe, à partir de tous les revenus nets réellement perçus, après la réduction de toutes les dépenses versées par le manager. A ce stade, il est possible d'insérer dans le contrat une clause définissant la nature et le plafond des dépenses. Il doit par conséquent tenir une gestion en bonne et due forme des sommes découlant de tous les contrats propres à l'artiste - interprète, et de les mettre à sa disposition dans tous ses bureaux, et ce dernier dispose du droit de regard et d'examen sur les documents fournis quand bon lui semble. Notons à ce sujet que certains managers professionnels n'accompagnent pas souvent les artistes - interprètes dans leurs voyages, fêtes ou spectacles, mais des managers de route les remplacent et prennent soin des visas, de toutes les réservations, du théâtre, de l'éclairage, de l'ingénierie du son, etc., à condition qu'un accord préalable soit établi entre l'artiste et le manager concernant la partie qui assumera les charges. Or, cela ne s'avère pas être un principe général car nombreux sont les managers qui seuls prennent en main toutes les affaires malgré leurs ramifications. La difficulté réside dans la détermination de ce qui fait partie du cadre artistique et de ce qui entre dans le cadre personnel de l'artiste - interprète, afin de dresser une image claire de l'étendue possible de l'intervention du manager dans la vie personnelle de l'artiste, surtout que celle-ci a un grand effet sur l'image de l'artiste en générale. 4. Les obligations de l'artiste - interprète : - Le contrat liant l'artiste à son manager est un contrat synallagmatique, générant des droits et des obligations à la charge des deux parties. En contre partie des efforts déployés par le manager pour exécuter le contrat, il est possible que l'artiste s'engage à s'abstenir de mandater tout autre manager durant toute la durée du contrat, et il a également tenu de s'abstenir de conférer à toute autre personne toute compétence considérée comme faisant partie de celles accordées au manager, sauf après l'obtention du consentement par écrit de ce dernier. Notons que la majorité des contrats de management sont à caractère exclusif du côté de l'artiste, mais le manager conserve le droit de gérer les affaires d'autres artistes. L'artiste s'engage également à refuser tout travail rémunéré ou gratuit qui pourrait être désapprouvé par le manager. Sachant qu'il a le droit de refuser tout travail pouvant être approuvé par le manager, à condition que ce refus, soit justifié, et que la justification soit établie par un document écrit adressé au manager avec accusé de réception, sinon le contrat signé entre eux sera réputé comme résolu à la charge de l'artiste avec tout ce qui s'ensuit comme effets, responsabilités et clauses pénales incombant à l'artiste en faveur du manager. L'artiste confirme que la signature des contrats techniques relève de la compétence et de la responsabilité du manager. Il est avisé de s'accorder à ce que l'artiste signe sur le brouillon des contrats ou sur la copie originale des contrats à long terme en guise de son approbation explicite quant à leurs contenus (tels les contrats relatifs aux droits d'édition ou d'exploitation commerciale de l'image de l'artiste pour une durée excédant les six mois ou l'année). Par ailleurs, l'artiste assume seul la pleine responsabilité de quelle nature qu'elle soit de toute abstention d'exécuter tout contrat ou obligation ou de toute exécution partielle du contrat ou contraire aux termes mentionnés et signés par le manager, sauf si l'abstention est due à une force majeure ou à des circonstances imprévues qui ne peuvent lui être imputées, ou autres, conformément aux lois en vigueur. L'artiste est tenu de soumettre au manager toutes les offres qu'il reçoit de toute source qu'elles soient, afin de les négocier, les accepter ou les rejeter, et de signer les contrats définitifs s'y rapportant. Sachant que tout contrat avec les tiers pouvant être entrepris par l'artiste par voie directe ou indirecte, verbale ou par écrit, à contre partie ou sans contre partie, est considéré nul s'il n'est pas joint à l'approbation écrite du manager, et il peut aboutir à la résolution du contrat à la charge de l'artiste. Il est toutefois possible de déroger à tout ce qui a été susmentionné selon la divergence des cas et des personnes. 5. La constitution d'un mandat authentique : - Il est de coutume que l'artiste constitue un mandat authentique devant un notaire en faveur du manager afin de lui conférer les pleins pouvoirs pour entamer l'exécution des obligations qui lui sont imposées, à condition que ce mandat contienne toutes les compétences conférées au manager conformément au contrat, notamment la négociation et la signature sur tous les contrats artistiques avec les compagnies de production, les organisateurs de spectacles, les compagnies de commercialisation et de publicité, l'enregistrement des marques déposées, ainsi que la réclamation de tous les droits matériels et immatériels revenant à l'artiste, et la perception des honoraires et des fonds dus à ce dernier découlant des oeuvres artistiques qu'il a accomplies, en un seul versement ou par acomptes, soit au comptant soit par des virements ou des cheques, et le dépôt de ces fonds dans ses comptes bancaires. Il est préférable d'insérer dans le contrat une clause stipulant que si l'artiste procède abusivement à la révocation du mandat du manager avant le terme du contrat et sans excuse raisonnable, il lui incombe de payer le montant de la clause pénale convenue comme dommages - intérêts au manager en compensation de cet abus, et ce de plein droit et immédiatement sans mise en demeure préalable ou recours judiciaire. 6. La couverture géographique du contrat : - L'effet du contrat signé entre l'artiste et le manager est souvent international, prend effet partout dans le monde, sauf stipulation contraire des deux parties, ils déterminent alors les régions et les pays où s'applique le contrat. 7. Les revenus du manager : - Généralement, le manager reçoit en contre partie de son travail et des services qu'il rend un pourcentage des sommes perçues par l'artiste - interprète. Ce pourcentage varie selon l'artiste et le manager, et oscille d'habitude entre 15 et 30% de la totalité des sommes encaissées. Ce pourcentage atteint parfois 50 ou 60%, si l'artiste était débutant dans le domaine artistique, alors que le manager jouit d'une expérience et d'une forte réputation. Notons à ce sujet que la commission varie selon l'artiste - interprète, sa réputation et le nombre des travaux accomplis par le manager, ainsi que selon les termes et la durée du contrat. Les honoraires reçus par le manager n'ont rien à voir avec ceux reçus par l'agent. Le contrat doit mentionner le cas du cumul des deux qualités manager et agent et/ou producteur à la fois dans la même personne dans certains cas, et l'effet de cela sur les honoraires. A notre avis, les deux parties sont tenues, dans ce cas en particulier, à s'accorder à augmenter progressivement les pourcentages. Notons que certains managers exigent obtenir un salaire mensuel déterminé en contre partie de leurs travaux. Ici, il faut faire attention à ne pas confondre entre le contrat de management et le contrat de travail, vu la différence de leurs termes et de leurs effets juridiques. 8. La clause pénale : - Le contrat liant l'artiste à son manager peut stipuler que toute défaillance dans l'exécution du contrat ou de l'une de ses clauses, oblige la partie défaillante à payer une clause pénale dont le montant non modifiable est fixé par les deux parties en guise de dommages - intérêts. 9. La résolution du contrat : - Le contrat signé entre l'artiste et le manager peut prendre fin à l'arrivée de son terme si l'une des deux parties exprime expressément son intention de ne pas le renouveler. Des circonstances particulières peuvent se produire conduisant à la résolution du contrat avant son terme, à condition que ces cas soient stipulés dans le contrat (Clauses de sortie), tel le cas où le manager entre abusivement en possession des fonds de l'artiste - interprète (vol, abus de confiance, .), ou si l'une des deux parties porte sur l'autre partie une atteinte physique (coup, voie de fait, .), ou morale (diffamation, insulte publique, etc.), prise de pourcentages non déclarés et/ou la non satisfaction des buts poursuivis par le contrat comme l'obtention d'un certain nombre de spectacles et/ou de contrats d'édition et/ou de chansons, etc... 10. Le règlement des litiges : - Parfois, le contrat peut stipuler un mécanisme pour le règlement des litiges tels la désignation d'un tribunal pour être compétente à trancher tout litige qui pourrait naître entre les deux parties, ou l'insertion d'une clause compromissoire stipulant le règlement des litiges par voie d'arbitrage, et peut également mentionner la loi applicable aux dits litiges. En plus de tout ce qui a été mentionné, le contrat doit stipuler maints points tel le fait de ne pas considérer le manager comme un salarier, et par conséquent, il n'est pas soumis au droit du travail (sachant que la relation liant l'artiste au manager peut être considérée comme un travail, par conséquent elle est soumise au droit de travail, et le contrat les unissant devient un simple contrat de travail). Egalement, quand l'artiste devient une célébrité, il aurait besoin de plusieurs managers pour organiser ses affaires et ses spectacles dans les divers pays, il peut alors recourir à un manager pour prendre en charge l'organisation des spectacles, et à un autre pour s'occuper des aspects de commercialisation, et à un troisième pour s'occuper de l'image et des apparitions télévisées et radiophoniques de l'artiste . à condition de ne pas passer outre tout autre contrat précédent conclu avec tout manager, sous peine de la résolution du contrat à la charge de l'artiste et le paiement du montant de la clause pénale qui est souvent exorbitant .. Pour conclure, il est inévitable de rappeler que cette étude n'est qu'un ensemble de propositions et d'idées, c'est le fruit d'expériences et de consultations que plusieurs artistes et managers nous ont demandé de préparer ; dans l'espoir d'avoir contribuer à clarifier la relation contractuelle les unissant, mais ce qui compte le plus est le fait que les artistes et les managers doivent posément étudier les contrats qui les unissent avant d'y apposer leurs signatures, afin de préserver leurs intérêts et leurs droits matériels et immatériels, sachant qu'il n'existe ni règles ni prototypes préparés au préalable qu'on peut toujours appliquer, vu que les termes du contrat liant l'artiste à son manager varient selon les personnes qui se contractent. Me Rany SADER Me Nisrine HADDAD
1- Krasilovsky/ Shemeel/ Gross, «This business of music: the definitive guide to the music industry», 9th Edition, Billboard Books, USA. 2- Richard Schulenberg, «Legal aspects of the music industry: an insider's view of the legal and practical aspects of the music business», Billboard Books, 2005, USA. 3- Pierre-Marie Bauvery, «Les contrats de la musique», Edition Irma, 2003, France. 4- «Loi sur le statut de l'artiste annotée», Préparé par les services juridiques du tribunal canadien des relations professionnelles artistes-producteurs, CARSWELL, 1999, Canada. 5- Jean-Francois Bert, «L'édition musicale», Edition Irma, 2003, France. 6- «Writers & Artists yearbook 2005», Ninety-eighth Edition, A& C Black, London. 7- Martin D. Fern, Danielle D. Fern, «Warren's forms of Agreements», Business forms, LexisNexis, Matthew Bender, 2005, Volume 7. 8- André Bertrand, «Le droit d'auteur et les droits voisins», 2° Edition, Dalloz, Delta, 1999. 9- Claude Colombet, «Propriéte littéraire et artistique et droits voisins», 9° Edition, Dalloz, Delta, 1999. 10- Delia Lipszyc, «Droit d'auteur et droits voisins», Editions UNESCO, 1997, Belgique. 11- David Vaver, «Essential of Canadian Law: Intellectual Property Law, Copyright, Patents, Trade-Marks», Irwin Law, 1997, Canada. 12- Xavier Linant de Bellefonds, «Cours: Droits d'auteur et droits voisins», Edition Dalloz, 2002, France. 13- Lesley Ellen Harris, «Canadian Copyright Law», 3rd Edition, McGraw-Hill Ryerson Limited, 2001, Canada. 14- Melville B. Nimmer, David Nimmer, «Nimmer On Copyright», LexisNexis, Matthew Bender, 2005. * Nous remercions Mlle Rita Khatter et Mr. Kamal Younes pour leurs efforts au niveau de la traduction. |
Le manager artistique*